MENTIONS LÉGALES
MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : Mai 2026
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site https://tempusvault.store l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. ÉDITEUR DU SITE
Le site https://tempusvault.store est édité par :
MONSIEUR AYMANE BEN BASSOU
Entrepreneur individuel
SIRET : 10272406900012
TVA intracommunautaire : FR18102724069
Adresse :
18 RUE DE LA FONTAINE
14000 CAEN
France
Email : contact@tempusvault.store
Le responsable de la publication est MONSIEUR AYMANE BEN BASSOU.
2. ACTIVITÉ
Le site a pour objet la commercialisation de produits physiques et accessoires, notamment liés à l’univers du rangement, des coffrets, accessoires spécialisés et produits associés.
Les ventes sont réalisées exclusivement en ligne.
3. HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par un prestataire spécialisé dans l’hébergement sécurisé de sites e-commerce.
L’infrastructure respecte les standards de sécurité actuels et les exigences en matière de protection des données.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du contenu du site, incluant notamment :
- Textes
- Photographies
- Graphismes
- Logos
- Vidéos
- Illustrations
- Structure du site
est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
5. RESPONSABILITÉ
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur le site.
Toutefois, il ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable :
- Des interruptions temporaires du site
- D’un dysfonctionnement technique
- D’une mauvaise utilisation des produits
- De dommages indirects
6. LIENS HYPERTEXTES
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L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes.
7. DONNÉES PERSONNELLES
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de Confidentialité disponible sur le site.
8. DROIT APPLICABLE
Le site est soumis au droit français.
Tout litige relève de la compétence des juridictions françaises.