POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Dernière mise à jour : Mai 2026

La présente Politique de Confidentialité décrit la manière dont MONSIEUR AYMANE BEN BASSOU collecte, utilise et protège les données personnelles des utilisateurs du site https://tempusvault.store, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

1. IDENTITÉ DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT

Responsable du traitement :

MONSIEUR AYMANE BEN BASSOU
Entrepreneur individuel
SIRET : 10272406900012
TVA : FR18102724069

Adresse :
18 RUE DE LA FONTAINE
14000 CAEN
France

Email : contact@tempusvault.store

2. DONNÉES COLLECTÉES

Les données susceptibles d’être collectées sont :

- Nom et prénom
- Adresse postale
- Adresse email
- Numéro de téléphone
- Informations de facturation
- Détails des commandes
- Adresse IP
- Données de navigation
- Historique des achats
- Cookies

Les informations bancaires sont traitées par des prestataires sécurisés et ne sont jamais stockées par le vendeur.

3. FINALITÉS DU TRAITEMENT

Les données sont collectées afin de :

- Traiter et expédier les commandes
- Gérer la facturation
- Assurer le service client
- Répondre aux demandes
- Prévenir la fraude
- Respecter les obligations légales et fiscales
- Améliorer l’expérience utilisateur
- Envoyer des communications commerciales (avec consentement)

4. BASE LÉGALE DU TRAITEMENT

Le traitement repose sur :

- L’exécution du contrat (commande)
- Le consentement (newsletter, cookies)
- L’obligation légale (facturation, comptabilité)
- L’intérêt légitime (sécurité, prévention fraude)

5. DURÉE DE CONSERVATION

Les données sont conservées :

- 10 ans pour les obligations comptables
- 3 ans à compter du dernier contact pour les prospects
- Jusqu’au retrait du consentement pour les communications marketing

6. DESTINATAIRES DES DONNÉES

Les données peuvent être transmises à :

- Prestataires de paiement
- Services de livraison
- Hébergeur du site
- Outils d’emailing
- Autorités administratives si requis

Aucune donnée n’est vendue à des tiers.

7. TRANSFERTS HORS UE

En cas d’utilisation de prestataires situés hors Union Européenne, des garanties appropriées sont mises en place conformément au RGPD.

8. SÉCURITÉ

Des mesures techniques et organisationnelles sont mises en œuvre pour protéger les données contre :

- Accès non autorisé
- Perte
- Altération
- Divulgation

9. DROITS DES UTILISATEURS

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

- Droit d’accès
- Droit de rectification
- Droit d’effacement
- Droit d’opposition
- Droit à la limitation
- Droit à la portabilité

Pour exercer vos droits :
contact@tempusvault.store

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

10. COOKIES

Les modalités relatives aux cookies sont détaillées dans la Politique de Cookies du site.

11. MODIFICATION

La présente politique peut être modifiée à tout moment.
La version applicable est celle publiée sur https://tempusvault.store.